Fichier:Emblème de l'Union africaine.svg

Útá Wikipedia.

Fichier d’origine(Fichier SVG, nominalement de 145 × 130 pixels, taille : 119 kio)

Likwé ya mokusé:[kokoma | kobɔngisa mosólo]

Emblème de l'Union africaine http://www.au.int/fr/about/symbols

Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques.

   En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits.
   Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits.
   Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales.

Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution.

Conditions d'utilisation[kokoma | kobɔngisa mosólo]

Modèle:Licence inconnue

Mokóló mwa kásá

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Mokɔlɔ mpé ntángoMiniátilɛDimasióMosáleliNtembe
ya sikáwa7 ɔkɔtɔ́bɛ 2019 à 08:37Miniátilɛ ya versió ya 7 ɔkɔtɔ́bɛ 2019 à 08:37145 × 130 (119 kio)Bombo (ntembe | bíteni ya mosálá)Emblème de l'Union africaine http://www.au.int/fr/about/symbols Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et…

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées