Fichier:Discover It Design US Copyright Office decision.pdf

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Likwé ya mokusé:

Bolimboli
English: Letter from the United States Copyright Office denying registration for the Discover It design.
Mokɔlɔ
Source PDF file from IP Mall
Mokeli
  • Maria A. Pallante, Register of Copyrights, United States Copyright Office
  • William J. Roberts, Jr., Copyright Office Review Board, United States Copyright Office

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Public domain
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dépeint lifalansɛ́

statut des droits d'auteur lifalansɛ́

domaine public lifalansɛ́

date de fondation ou de création lifalansɛ́

11 sánzá ya libwá 2013

Mokóló mwa kásá

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Mokɔlɔ mpé ntángoMiniátilɛDimasióMosáleliNtembe
ya sikáwa9 yúli 2021 à 22:00Miniátilɛ ya versió ya 9 yúli 2021 à 22:001 275 × 1 650, 5 pages (2,15 Mio)Brainulator9Uploaded a work by *Maria A. Pallante, Register of Copyrights, United States Copyright Office *William J. Roberts, Jr., Copyright Office Review Board, United States Copyright Office from [https://ipmall.law.unh.edu/sites/default/files/hosted_resources/CopyrightAppeals/2013/DiscorverItDesign.pdf PDF file from IP Mall] with UploadWizard

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